Mentions légales

Éditeur du site

SAS VTBON
Siège social : Béziers, France
SIRET : à définir
Email : contact@vtbon.fr

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal de la SAS VTBON.

Hébergement

Vercel Inc.
340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
Tél. : +1 (551) 222-4161
vercel.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes) est la propriété exclusive de SAS VTBON ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de SAS VTBON.

Réglementation VTC

Les bons de transport générés par l'application VTBON sont conformes au Décret n°2017-483 du 6 avril 2017 et à l'art. L.3122-2 du Code des transports.

Les factures générées sont conformes à l'art. L441-1 du Code de commerce.

Limitation de responsabilité

SAS VTBON s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, SAS VTBON ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

SAS VTBON décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.

Contact

Pour toute question concernant ce site : contact@vtbon.fr